Politiques et règlements
POLITIQUES ET RÈGLEMENTS DU COLLÈGE TAV
Les politiques et règlements sont des documents qui définissent et indiquent clairement les règles et procédures générales et spécifiques de la structure opérationnelle d’une organisation. Veuillez contacter Mme Marie-Lou Larouche , notre Directrice-adjointe des études : Évaluations et systèmes d’assurance qualité, pour obtenir des informations sur nos politiques et règlements.
LES POLITIQUES
Politique no. 2
Admission des étudiants
Politique no. 6
Politique de stages
Politique no. 7
Politique sur les saines habitudes de vie
Politique no. 8
Politique contre l’intimidation et la violence
POLITIQUE NO. 9*
Politique d’intégrité de la recherche
POLITIQUE NO. 10*
Politique d’éthique de la recherche
POLITIQUE NO. 11*
Politique de recherche – Conflit d’intérêts dans la recherche
Politique no. 12
Politique contre les violences à caractère sexuel
Politique no. 14
POLITIQUE POUR UN ENVIRONNEMENT SANS FUMÉE
Politique no. 15
POLITIQUE RELATIVE À L’EMPLOI ET À LA QUALITÉ DE LA LANGUE FRANÇAISE
Politique no. 16
Protocole d’urgence : COVID-19
*** Les politiques no. 9, 10 et 11 sont uniquement disponibles en anglais pour l’instant et définissent le cadre de la recherche au Collège TAV. Toutes les activités de recherche à TAV sont menées avec intégrité et répondent aux normes des politiques suivantes :
Fonds de recherche du Québec (FRQ) La conduite responsable en recherche
La conduite responsable en recherche se rapporte au comportement attendu des différents acteurs menant des activités de recherche ou de soutien à la recherche. Elle inclut le respect des normes et des règles propres à l’intégrité en recherche et à l’éthique de la recherche et, en ce sens, prend assise sur les valeurs reconnues par la communauté internationale, soit : l’honnêteté, la fiabilité, la rigueur, la responsabilité et la transparence.
Cadre de référence des trois organismes sur la conduite responsable de la recherche
Le présent Cadre de référence décrit les responsabilités et les politiques connexes qui s’appliquent aux chercheurs, aux établissements et aux organismes et qui, ensemble, contribuent à la mise en place d’un environnement de recherche favorable. Il précise les responsabilités des chercheurs à l’égard de l’intégrité de la recherche, de la demande de fonds, de la gestion financière et des exigences concernant certains types de recherche et définit ce qu’est une violation des politiques des organismes. Il décrit les exigences minimales qui doivent être intégrées aux politiques des établissements en ce qui concerne les allégations de violation des politiques, ainsi que les responsabilités des établissements à l’égard de la promotion de la conduite responsable de la recherche et de la présentation de rapports aux organismes.
* Veuillez noter que les politiques et règlements suivantes sont confidentielles et ne sont pas destinées au public :
Politiques n ° 4, 5, 13 et Règlement n ° 2
Règlements et la documentation institutionnelle
RÈGLEMENT no. 1
Règlement favorisant la réussite scolaire
RÈGLEMENT no. 3
Code de conduite pour les étudiants et le personnel
Projet éducatif
Mise à jour : 1 février 2023