Politiques et règlements

POLITIQUES ET RÈGLEMENTS DU COLLÈGE TAV

Les politiques et règlements sont des documents qui définissent et indiquent clairement les règles et procédures générales et spécifiques de la structure opérationnelle d’une organisation. Veuillez contacter Mme Marie-Lou Larouche , notre Directrice-adjointe des études : Évaluations et systèmes d’assurance qualité, pour obtenir des informations sur nos politiques et règlements.

LES POLITIQUES

*** Les politiques no. 9, 10 et 11 sont uniquement disponibles en anglais pour l’instant et définissent le cadre de la recherche au Collège TAV. Toutes les activités de recherche à TAV sont menées avec intégrité et répondent aux normes des politiques suivantes :

Fonds de recherche du Québec (FRQ) La conduite responsable en recherche

La conduite responsable en recherche se rapporte au comportement attendu des différents acteurs menant des activités de recherche ou de soutien à la recherche. Elle inclut le respect des normes et des règles propres à l’intégrité en recherche et à l’éthique de la recherche et, en ce sens, prend assise sur les valeurs reconnues par la communauté internationale, soit : l’honnêteté, la fiabilité, la rigueur, la responsabilité et la transparence.

Cadre de référence des trois organismes sur la conduite responsable de la recherche

Le présent Cadre de référence décrit les responsabilités et les politiques connexes qui s’appliquent aux chercheurs, aux établissements et aux organismes et qui, ensemble, contribuent à la mise en place d’un environnement de recherche favorable. Il précise les responsabilités des chercheurs à l’égard de l’intégrité de la recherche, de la demande de fonds, de la gestion financière et des exigences concernant certains types de recherche et définit ce qu’est une violation des politiques des organismes. Il décrit les exigences minimales qui doivent être intégrées aux politiques des établissements en ce qui concerne les allégations de violation des politiques, ainsi que les responsabilités des établissements à l’égard de la promotion de la conduite responsable de la recherche et de la présentation de rapports aux organismes.

* Veuillez noter que les politiques et règlements suivantes sont confidentielles et ne sont pas destinées au public :

Politiques n ° 4, 5, 13 et Règlement n ° 2

Règlements et la documentation institutionnelle

Mise à jour : 1 février 2023