Politiques et règlements
POLITIQUES ET RÈGLEMENTS DU Collège Décarie
Les politiques et règlements sont des documents qui définissent et indiquent clairement les règles et procédures générales et spécifiques de la structure opérationnelle d’une organisation. Veuillez contacter Mme Marie-Lou Larouche, notre Directrice-adjointe des études : Évaluations et systèmes d’assurance qualité, pour obtenir des informations sur nos politiques et règlements.
LES POLITIQUES
Politique n° 2
ADMISSION DES ÉTUDIANTS
Politique n° 6
POLITIQUE DE STAGES
Politique n° 8
POLITIQUE CONTRE L’INTIMIDATION ET LA VIOLENCE
Politique n° 12
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POLITIQUE CONTRE LES VIOLENCES À CARACTÈRE SEXUEL
- Document destiné aux victimes qui ont eu recours aux services psychosociaux et du guichet unique pour les violences à caractère sexuel du Collège Décarie. Il explique comment déposer une plainte en cas de manquements aux services offerts.
Politique n° 13
Politique d’évaluation de l’enseignement
Politique n° 14
POLITIQUE POUR UN ENVIRONNEMENT SANS FUMÉE
Politique n° 20
POLITIQUE SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
Personne responsable de la protection des renseignements personnels du Collège, M. Patrice Robitaille, patrice@tav.ca
Règlements et la documentation institutionnelle
Règlement n° 1
RÈGLEMENT FAVORISANT LA RÉUSSITE SCOLAIRE
Règlement n° 3
CODE DE CONDUITE POUR LES ÉTUDIANTS ET LE PERSONNEL
Mise à jour : 23 janvier 2023